MENTIONS LEGALES
Le site www.saint-pierre-eglise.fr est la propriété de la commune de Saint-Pierre-Eglise
Coordonnées de l’éditeur du site
Mairie de Saint-Pierre-Eglise
Place de l’Abbé de St Pierre
50330 Saint-Pierre-Eglise
Tel. : 02.33.54.33.09
Fax : 02.33.54.09.75
Courriel : mairie@saint-pierre-eglise.fr
N° INSEE :
Directeur de la publication : M. Le Maire Daniel DENIS
Conception du site
Objectif Multimedia
16, rue de cité fougère
50100 CHERBOURG OCTEVILLE
Tél : 02 33 42 38 12
Fax : 09 56 83 04 41
Site internet : www.objectif-multimedia.com
Courriel : info@objectif-multimedia.com
Coordonnées de l’hébergeur du site
2ilog
16, rue de cité fougère
50100 CHERBOURG OCTEVILLE
Tél : 02 33 42 38 12
Fax : 09 56 83 04 41
Site internet : www.2ilog.net
Courriel : contact@2ilog.net
Informatique et Libertés
Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art.39 et 40 de la loi « Informatique et Libertés » du 16 janvier 1978 modifiée par la loi du 6 août 2004).
Par « Information Personnelle », il faut entendre toute information qui permet d’identifier une personne. Il s’agira le plus souvent d’un nom, d’une adresse, d’un numéro de téléphone ou d’une adresse électronique. Pour l’exercer, consulter la page Politique de Confidentialité.
Propriété intellectuelle et droit de reproduction
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ce site, par quelques procédés que se soient, sans l’autorisation expresse et préalable de Mairie de Saint-Pierre-Eglise est interdite et constituerait une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.
Par dérogation aux dispositions précédentes et particulièrement pour un usage pédagogique, la reproduction des textes de ce site sur un support papier est autorisée, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :
- gratuité de la diffusion,
- respect de l’intégrité des documents reproduits : pas de modification ni altération d’aucune sorte, respect du droit d’auteur,
- citation claire et lisible de la source mentionnant impérativement l’adresse internet du site.
Les Logos sont des marques déposées. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ces marques est donc prohibée sans l’accord préalable écrit de Mairie de Saint-Pierre-Eglise.
Les liens hypertextes mis en œuvre au sein du site en direction d’autres sites et/ou de pages personnelles et d’une manière générale vers toutes ressources existantes sur internet ne sauraient engager la responsabilité de Mairie de Saint-Pierre-Eglise.
La capture d’informations nominatives pour enrichir des bases de données, par exemple à des fins commerciales ou publicitaires, est interdite.
Photographies
Mairie de Saint-Pierre-Eglise.
Image par Steve Buissinne de Pixabay
Image par mohamed Hassan de Pixabay
Image par Thor Deichmann de Pixabay
Messagerie et envoi de courriels
Les messages que vous faites parvenir par l’intermédiaire de l’Internet peuvent être interceptés sur le réseau. Leur confidentialité ne peut pas être intégralement garantie.
Aussi, prenez garde à ne pas divulguer inutilement des informations personnelles ou sensibles dans vos courriels.
Mise en garde générale
La Mairie de Saint-Pierre-Eglise met tout en œuvre pour offrir aux visiteurs de son site Web des informations fiables et vérifiés.
Cependant, malgré tous les soins apportés, le site peut comporter des inexactitudes, des défauts de mise à jour ou des erreurs typographiques.
Nous remercions les utilisateurs du site de nous faire part d’éventuelles omissions, erreurs ou corrections, en adressant un courriel à mairie@saint-pierre-eglise.fr.
Les prix affichés sur ce site sont donnés à titre indicatif et n’engagent pas la responsabilité de l’éditeur du site.
Liens vers www.saint-pierre-eglise.fr
Vous avez la faculté, sans autorisation préalable, de faire, depuis un autre site, un lien vers www.saint-pierre-eglise.fr. Toutefois, Mairie de Saint-Pierre-Eglise récuse l’utilisation de « frames » qui laissent supposer aux internautes qu’ils consultent un autre site que www.saint-pierre-eglise.fr.
Nous vous remercions d’informer le webmestre – mairie@saint-pierre-eglise.fr – du lien que vous avez réalisé.