Actes administratifs & Comptes-rendus des Conseils Municipaux
Retrouvez les PV des conseils municipaux et les synthèse des délibérations antérieurs à 2025 sur la page Réunions de conseil municipal
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Liste des derniers documents publiés
Compte-rendu du Conseil Municipal du 27 janvier 2026
(publié le 22/05/2026)
Liste des délibérations examinées en séance du 27 janvier 2026
(publié le 28/01/2026)
DCM 2026-01 – Demande de subvention pour l’installation d’une clôture à l’espace socioculturel
(publié le 27/01/2026)
DCM 2026-02- Convention de partenariat avec la bibliothèque départementale de la Manche
(publié le 27/01/2026)
DCM 2026-03 -Complément à la délibération n.2025-54 – Rachat anticipé du bien porté par l’EPF Normandie
(publié le 27/01/2026)
DCM 2026-04 – Désignation du maître d’oeuvre pour les travaux de restauration du clocher de l’église Saint-Pierre
(publié le 27/01/2026)
DCM 2026-05 – Avenant à la convention de réservation des logements sociaux SA HLM
(publié le 27/01/2026)
DCM 2026-06 -Acceptation de versement de fonds de concours – travaux de voiries 2025
(publié le 27/01/2026)
Synthèse des délibérations du 16 décembre 2025
(publié le 17/12/2025)
DCM 2025-58 -Adhésion au contrat groupe du Centre de Gestion de la Mancheé
(publié le 16/12/2025)
DCM 2025-59 – approbation de l’avenant 2 ORT pour PVD
(publié le 16/12/2025)
DCM 2025-60 – Ouverture de crédits d’investissement dans la limite du quart du budget précédent
(publié le 16/12/2025)
DCM 2025-61 – Régularisation de la désignation du maître d’œuvre pour les travaux de voirie 2025
(publié le 16/12/2025)
DCM 2025-62 – régularisation de la désignation du titulaire de l’accord-cadre de travaux de voirie 2025
(publié le 16/12/2025)
DCM 2025-63 -Signature d’un marché complémentaire – Travaux de voirie 2025
(publié le 16/12/2025)
DCM 2025-64 – Lancement d’une consultation pour la désignation d’un maître d’œuvre – Restauration du clocher de l’église Saint-Pierre
(publié le 16/12/2025)
DCM 2025-65 – Autorisation d’ester en justice et désignation d’un avocat dans le cadre d’un recours devant le tribunal administratif de Caen
(publié le 16/12/2025)
Liste des délibérations du Conseil Municipal Séance du 16 Décembre 2025
(publié le 16/12/2025)
Procès-verbal du conseil municipal du 16 décembre 2025
(publié le 16/12/2025)
Synthèse des délibérations du 5 novembre 2025
(publié le 06/11/2025)
Liste des délibérations examinées à la séance du 5 novembre 2025
(publié le 05/11/2025)
DCM 2025-51-Mise en vente du tracteur tondeuse – Décision de ne pas autoriser la vente
(publié le 05/11/2025)
DCM 2025-52 -Admission des titres en non-valeur – créances irrécouvrables
(publié le 05/11/2025)
DCM 2025-53 – Révision du montant de l’attribution de compensation (AC) libre 2025
(publié le 05/11/2025)
DCM 2025-54 – Rachat anticipé du bien foncier porté par l’EPF Normandie
(publié le 05/11/2025)
DCM 2025-55- Décision modificative ouverture de crédits nécessaire à l’exécution budgétaire
(publié le 05/11/2025)
DCM 2025-56 Création de postes de rédacteur principal de 2ème classe et de rédacteur principal de 1ère classe
(publié le 05/11/2025)
DCM 2025-57 -Création d’un poste d’adjoint technique pour accroissement d’activité
(publié le 05/11/2025)
Procès-verbal du conseil municipal du 5 novembre 2025
(publié le 05/11/2025)
Synthèse des délibérations du 16 septembre 2025
(publié le 17/09/2025)
Liste des délibérations examinées à la séance du 16 septembre 2025
(publié le 16/09/2025)
DCM 2025-39 – Demande de partenariat dans le cadre du festival de contes Histoire(s) d’en découdre
(publié le 16/09/2025)
DCM 2025-40 – Demande de subvention du Secours Populaire pour l’organisation de la Journée des oubliés des vacances
(publié le 16/09/2025)
DCM 2025-41 – Avenant n. 4 à la convention de service commun du Pôle de proximité de Saint Pierre Eglise
(publié le 16/09/2025)
DCM 2025-42- Dérogation à la règle du repos dominical des salariés des commerces du secteur automobile pour 2026
(publié le 16/09/2025)
DCM 2025-43-Convention d’entretien du domaine public routier départemental en Agglomération
(publié le 16/09/2025)
DCM 2025-44 – Adoption du rapport d’évaluation de la commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT)
(publié le 16/09/2025)
DCM 2025-45 -Acceptation de versements de fonds de concours
(publié le 16/09/2025)
DCM 2025-46 -Vente d’une bande de terrain communal rue de la Longuemarerie
(publié le 16/09/2025)
DCM 2025-47- Offre d’achat pour le terrain communal, rue de la Boularderie
(publié le 16/09/2025)
DCM 2025-48- Projet d’acquisition d’un immeuble rue des Folliè¬res au profit de l’EHPAD L’Espérance
(publié le 16/09/2025)
DCM 2025-49 – Expulsion d’un locataire pour impayés de loyers dans un logement communal
(publié le 16/09/2025)
DCM 2025-50-Présentation du programme 2025 de travaux de voirie et sollicitation des subventions
(publié le 16/09/2025)
Procès-verbal du conseil municipal du 16 septembre 2025
(publié le 16/09/2025)
Synthèse des délibérations du 17 juin 2025
(publié le 18/06/2025)
DCM 2025-27- Rachat de concession dans le cimetière communal
(publié le 17/06/2025)
DCM 2025-28 Création de postes dans le cadre de l’avancement de grade
(publié le 17/06/2025)
DCM 2025-29 Proposition d’avancement d’échelon au titre de la valeur professionnelle
(publié le 17/06/2025)
DCM 2025-30 Approbation de la modification des statuts du SDEM50
(publié le 17/06/2025)
