Actes administratifs & Comptes-rendus des Conseils Municipaux

Retrouvez les PV des conseils municipaux et les synthèse des délibérations antérieurs à 2025 sur la page Réunions de conseil municipal

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Liste des derniers documents publiés

Liste des délibérations CM 27/05/2026 (publié le 04/06/2026)
DCM 2026-23 signature convention de partenariat dans le cadre du Festival des Traversées Tatihou (publié le 04/06/2026)
DCM 2026-24 constitution de la CCID (publié le 04/06/2026)
DCM 2026-25 signature convention relative à l’élimination des cadavres d’animaux de compagnie trouvés morts et des soins sur les animaux errants sur la commune (publié le 04/06/2026)
DCM 2026-26 donnant pouvoir à un élu à représenter le Maire lors d’une audience (publié le 04/06/2026)
DCM 2026-27 Formation des élus et fixation des crédits affectés (publié le 04/06/2026)
DCM 2026-28 complémentaire à la délibération N°2026-22 du 15/04/26 relative à l’avis des communes sur le projet de PLUIe arrêté (publié le 04/06/2026)
Liste des délibérations CM 15/04/2026 (publié le 17/04/2026)
PV conseil municipal séance du 21/03/2026 (publié le 17/04/2026)
DCM 2026-09 approbation du Compte Financier Unique (CFU) (publié le 17/04/2026)
DCM 2026-10 affectation du résultat exercice 2025 (publié le 17/04/2026)
DCM 2026-11 vote du Budget Primitif exercice 2026 (publié le 17/04/2026)
DCM 2026-12 Subventions 2026 aux associations (publié le 17/04/2026)
DCM 2026-13 vote de la subvention 2026 au CCAS (publié le 17/04/2026)
DCM 2026-14 participation 2026 au Fonds de Solidarité pour le logement (FSL) (publié le 17/04/2026)
DCM 2026-15 participation 2026 au Fonds Départemental Aide aux Jeunes (FDAJ) (publié le 17/04/2026)
DCM 2026-16 vote des taux d’impositions 2026 (publié le 17/04/2026)
DCM 2026-17 relative aux délégations consenties au maire par le Conseil Municipal (publié le 17/04/2026)
DCM 2026-18 indemnités des élus (publié le 17/04/2026)
DCM 2026-19 relative à la mise en place des commissions et élections des représentants du CM au sein de différents organismes publics (publié le 17/04/2026)
DCM 2026-20 renouvellement du CCAS (publié le 17/04/2026)
DCM 2026-21 reversement aide prothèse auditive à un agent (publié le 17/04/2026)
DCM 2026-22 relative à l’avis des communes sur le PLUIe arrêté (publié le 17/04/2026)
PV conseil municipal séance du 15/03/2026 (publié le 17/04/2026)
Compte-rendu du Conseil Municipal du 27 janvier 2026 (publié le 24/03/2026)
Liste des délibérations 21/03/2026 (publié le 24/03/2026)
DCM 2026-07 procédant à la création des postes d’adjoints (publié le 24/03/2026)
DCM 2026-08 délégations consenties au maire par le conseil municipal (publié le 24/03/2026)
Liste des délibérations examinées en séance du 27 janvier 2026 (publié le 28/01/2026)
DCM 2026-01 – Demande de subvention pour l’installation d’une clôture à l’espace socioculturel (publié le 27/01/2026)
DCM 2026-02- Convention de partenariat avec la bibliothèque départementale de la Manche (publié le 27/01/2026)
DCM 2026-03 -Complément à la délibération n.2025-54 – Rachat anticipé du bien porté par l’EPF Normandie (publié le 27/01/2026)
DCM 2026-04 – Désignation du maître d’oeuvre pour les travaux de restauration du clocher de l’église Saint-Pierre (publié le 27/01/2026)
DCM 2026-05 – Avenant à la convention de réservation des logements sociaux SA HLM (publié le 27/01/2026)
DCM 2026-06 -Acceptation de versement de fonds de concours – travaux de voiries 2025 (publié le 27/01/2026)
Synthèse des délibérations du 16 décembre 2025 (publié le 17/12/2025)
DCM 2025-58 -Adhésion au contrat groupe du Centre de Gestion de la Mancheé (publié le 16/12/2025)
DCM 2025-59 – approbation de l’avenant 2 ORT pour PVD (publié le 16/12/2025)
DCM 2025-60 – Ouverture de crédits d’investissement dans la limite du quart du budget précédent (publié le 16/12/2025)
DCM 2025-61 – Régularisation de la désignation du maître d’œuvre pour les travaux de voirie 2025 (publié le 16/12/2025)
DCM 2025-62 – régularisation de la désignation du titulaire de l’accord-cadre de travaux de voirie 2025 (publié le 16/12/2025)
DCM 2025-63 -Signature d’un marché complémentaire – Travaux de voirie 2025 (publié le 16/12/2025)
DCM 2025-64 – Lancement d’une consultation pour la désignation d’un maître d’œuvre – Restauration du clocher de l’église Saint-Pierre (publié le 16/12/2025)
DCM 2025-65 – Autorisation d’ester en justice et désignation d’un avocat dans le cadre d’un recours devant le tribunal administratif de Caen (publié le 16/12/2025)
Liste des délibérations du Conseil Municipal Séance du 16 Décembre 2025 (publié le 16/12/2025)
Procès-verbal du conseil municipal du 16 décembre 2025 (publié le 16/12/2025)
Synthèse des délibérations du 5 novembre 2025 (publié le 06/11/2025)
Liste des délibérations examinées à la séance du 5 novembre 2025 (publié le 05/11/2025)
DCM 2025-51-Mise en vente du tracteur tondeuse – Décision de ne pas autoriser la vente (publié le 05/11/2025)
DCM 2025-52 -Admission des titres en non-valeur – créances irrécouvrables (publié le 05/11/2025)