Actes administratifs & Comptes-rendus des Conseils Municipaux
Retrouvez les PV des conseils municipaux et les synthèse des délibérations antérieurs à 2025 sur la page Réunions de conseil municipal
Rechercher un acte administratif ou un compte-rendu
Liste des derniers documents publiés
Liste des délibérations du CM 08/07/26
(publié le 09/07/2026)
D-2026-29 Réalisation d’une étude et d’un diagnostic de l’Eglise hors clocher
(publié le 09/07/2026)
D-2026-30 Achat d’un tracteur ouverture de crédits budgétaires nécessaires à l’acquisition
(publié le 09/07/2026)
D-2026-31 Création de deux postes d’adjoint technique PP 2eme classe TC
(publié le 09/07/2026)
D-2026-32 approbation avenant à la convention Opération de Revitalisation de Territoire
(publié le 09/07/2026)
D-2026-33 Déclassement et suppression du passage parcelle C 705 la Boularderie
(publié le 09/07/2026)
D-2026-34 aliénation chemin rural N°32 dit la chasse Houyvet, lancement enquête publique
(publié le 09/07/2026)
D-2026-35 Convention cadre d’adhésion aux missions facultatives du CDG 50
(publié le 09/07/2026)
D-2026-36 approbation du rêglement intérieur du conseil municipla
(publié le 09/07/2026)
PV Conseil Municipal 27/05/2026
(publié le 09/07/2026)
Liste des délibérations CM 27/05/2026
(publié le 04/06/2026)
DCM 2026-23 signature convention de partenariat dans le cadre du Festival des Traversées Tatihou
(publié le 04/06/2026)
DCM 2026-24 constitution de la CCID
(publié le 04/06/2026)
DCM 2026-25 signature convention relative à l’élimination des cadavres d’animaux de compagnie trouvés morts et des soins sur les animaux errants sur la commune
(publié le 04/06/2026)
DCM 2026-26 donnant pouvoir à un élu à représenter le Maire lors d’une audience
(publié le 04/06/2026)
DCM 2026-27 Formation des élus et fixation des crédits affectés
(publié le 04/06/2026)
DCM 2026-28 complémentaire à la délibération N°2026-22 du 15/04/26 relative à l’avis des communes sur le projet de PLUIe arrêté
(publié le 04/06/2026)
Liste des délibérations CM 15/04/2026
(publié le 17/04/2026)
PV conseil municipal séance du 21/03/2026
(publié le 17/04/2026)
DCM 2026-09 approbation du Compte Financier Unique (CFU)
(publié le 17/04/2026)
DCM 2026-10 affectation du résultat exercice 2025
(publié le 17/04/2026)
DCM 2026-11 vote du Budget Primitif exercice 2026
(publié le 17/04/2026)
DCM 2026-12 Subventions 2026 aux associations
(publié le 17/04/2026)
DCM 2026-13 vote de la subvention 2026 au CCAS
(publié le 17/04/2026)
DCM 2026-14 participation 2026 au Fonds de Solidarité pour le logement (FSL)
(publié le 17/04/2026)
DCM 2026-15 participation 2026 au Fonds Départemental Aide aux Jeunes (FDAJ)
(publié le 17/04/2026)
DCM 2026-16 vote des taux d’impositions 2026
(publié le 17/04/2026)
DCM 2026-17 relative aux délégations consenties au maire par le Conseil Municipal
(publié le 17/04/2026)
DCM 2026-18 indemnités des élus
(publié le 17/04/2026)
DCM 2026-19 relative à la mise en place des commissions et élections des représentants du CM au sein de différents organismes publics
(publié le 17/04/2026)
DCM 2026-20 renouvellement du CCAS
(publié le 17/04/2026)
DCM 2026-21 reversement aide prothèse auditive à un agent
(publié le 17/04/2026)
DCM 2026-22 relative à l’avis des communes sur le PLUIe arrêté
(publié le 17/04/2026)
PV conseil municipal séance du 15/03/2026
(publié le 17/04/2026)
Compte-rendu du Conseil Municipal du 27 janvier 2026
(publié le 24/03/2026)
Liste des délibérations 21/03/2026
(publié le 24/03/2026)
DCM 2026-07 procédant à la création des postes d’adjoints
(publié le 24/03/2026)
DCM 2026-08 délégations consenties au maire par le conseil municipal
(publié le 24/03/2026)
Liste des délibérations examinées en séance du 27 janvier 2026
(publié le 28/01/2026)
DCM 2026-01 – Demande de subvention pour l’installation d’une clôture à l’espace socioculturel
(publié le 27/01/2026)
DCM 2026-02- Convention de partenariat avec la bibliothèque départementale de la Manche
(publié le 27/01/2026)
DCM 2026-03 -Complément à la délibération n.2025-54 – Rachat anticipé du bien porté par l’EPF Normandie
(publié le 27/01/2026)
DCM 2026-04 – Désignation du maître d’oeuvre pour les travaux de restauration du clocher de l’église Saint-Pierre
(publié le 27/01/2026)
DCM 2026-05 – Avenant à la convention de réservation des logements sociaux SA HLM
(publié le 27/01/2026)
DCM 2026-06 -Acceptation de versement de fonds de concours – travaux de voiries 2025
(publié le 27/01/2026)
Synthèse des délibérations du 16 décembre 2025
(publié le 17/12/2025)
DCM 2025-58 -Adhésion au contrat groupe du Centre de Gestion de la Mancheé
(publié le 16/12/2025)
DCM 2025-59 – approbation de l’avenant 2 ORT pour PVD
(publié le 16/12/2025)
